Illustrer un contenu avec des images fait pleinement partie du travail sur le Web. C’est souvent l’une des dernières étapes avant publication et aussi, malheureusement, une tâche que l’on cherche à traiter de manière expéditive.
On cherche rapidement une image, on la récupère sur le Web et on l’ajoute au contenu. Pourtant, ce geste en apparence anodin est à l’origine de nombreux problèmes. Une image trouvée en ligne n’est pas forcément utilisable, et une image gratuite n’est jamais sans conditions.
Dans la grande majorité des cas, il ne s’agit pas de mauvaise foi, mais d’une méconnaissance des règles. Cet article a pour objectif de poser un cadre clair et accessible afin de comprendre ce que vous pouvez faire, ce que vous devez éviter et comment adopter de bonnes pratiques simples pour utiliser des images sur votre site Web en toute sérénité.
« Libre de droits » : une expression trompeuse
L’expression « libre de droits » est très couramment utilisée pour parler d’images sur le Web. Elle laisse entendre qu’une image pourrait être utilisée sans contrainte particulière. En réalité, cette expression n’a pas de définition juridique précise.
Dans la plupart des cas, une image dite « libre de droits » est une image protégée par le droit d’auteur, mais mise à disposition sous une licence. Cette licence précise les usages autorisés : utilisation commerciale ou non, possibilité de modification, obligation de crédit, conditions de redistribution. Autrement dit, l’image n’est pas libre en soi, ce sont certains usages qui sont autorisés.
Il existe toutefois des cas particuliers, comme les images placées sous licence CC0 ou relevant du domaine public. Dans ces situations, l’auteur renonce à ses droits patrimoniaux dans la mesure permise par la loi, ce qui permet une utilisation très libre de l’image, y compris à des fins commerciales, sans obligation de crédit.
Pour autant, même dans ces deux cas, il reste un cadre légal minimal, qui ne relève pas forcément du droit d’auteur, mais d’autres droits :
- interdiction des usages trompeurs, diffamatoires ou illicites ;
- droit à l’image des personnes représentées ;
- respect de l’intégrité et de la dignité.
➔ C’est pour cette raison que l’expression « libre de droits » reste trompeuse. Elle masque des réalités très différentes et peut laisser croire qu’il n’y aurait rien à vérifier.
Les bases juridiques à connaître avant de parler de licences
Le droit d’auteur est automatique
En France, une œuvre est protégée par le droit d’auteur dès sa création, sans démarche particulière.
Il n’est pas nécessaire de déposer une image, de l’enregistrer ou d’y apposer un symbole pour qu’elle soit protégée.
Concrètement :
- toute photographie est protégée ;
- toute illustration est protégée ;
- toute image trouvée sur le Web est protégée par défaut.
C’est le principe fondamental à garder en tête : l’absence de mention ne signifie jamais l’absence de droits.
Droit d’auteur et droit à l’image : deux notions différentes
Ces deux notions sont souvent confondues, alors qu’elles sont juridiquement distinctes.
- Le droit d’auteur protège l’œuvre et son créateur (le photographe, l’illustrateur, le graphiste) ;
- Le droit à l’image protège les personnes représentées sur une image.
Une image peut donc être :
- libre du point de vue du droit d’auteur ;
- mais poser problème au regard du droit à l’image.
Par exemple, une photo librement utilisable peut malgré tout nécessiter l’accord de la personne photographiée, selon le contexte et l’usage prévu.
C’est un point essentiel pour comprendre pourquoi certaines images, même très libres juridiquement, ne peuvent pas être utilisées n’importe comment.
La notion de domaine public
Une œuvre entre dans le domaine public lorsque les droits patrimoniaux de l’auteur arrivent à expiration.
En France, cette durée est fixée à 70 ans après le décès de l’auteur.
Une image appartenant au domaine public peut être utilisée librement du point de vue du droit d’auteur :
- reproduction ;
- modification ;
- usage commercial.
Attention toutefois :
le passage dans le domaine public ne supprime pas automatiquement toutes les contraintes. D’autres droits peuvent subsister, notamment le droit à l’image des personnes représentées ou certaines restrictions liées au contexte d’utilisation.
Pourquoi ces bases sont indispensables
Ces trois notions expliquent :
- pourquoi une image trouvée en ligne est protégée par défaut ;
- pourquoi une licence est nécessaire pour autoriser certains usages ;
- pourquoi certaines limites existent encore, même avec des licences très permissives.
Elles permettent aussi de mieux comprendre le rôle des licences Creative Commons, qui ne suppriment pas le droit d’auteur, mais en organisent l’exercice.
Les licences Creative Commons expliquées simplement
Pour permettre aux auteurs de partager leurs œuvres plus facilement, Lawrence Lessig, Hal Abelson, et Eric Eldred ont créé en 2001 l’organisation Creative Commons (CC). Celle-ci propose un ensemble de licences standardisées, aujourd’hui largement utilisées sur le Web.
Ces licences reposent sur un principe simple : l’auteur conserve ses droits, mais autorise à l’avance certains usages de son œuvre. Elles permettent ainsi de clarifier rapidement ce qui est possible ou non, sans recourir à des mentions juridiques complexes.
Sur le Web, les licences Creative Commons sont très courantes pour les images. Elles offrent une alternative souple au droit d’auteur classique, à condition de bien comprendre ce que chaque licence autorise réellement.
Les différentes dénominations des licences Creative Commons
| Dénomination | Terme en anglais | Traduction / signification |
|---|---|---|
| BY | Attribution | L’auteur doit être crédité |
| NC | NonCommercial | Usage commercial interdit |
| ND | No Derivatives | Aucune modification autorisée |
| SA | Share Alike | Partage sous la même licence en cas de modification |
| CC0 | No Rights Reserved | Renonciation maximale aux droits patrimoniaux |
Les licences Creative Commons : ce que cela implique concrètement
| Licence | Ce que la licence impose | Ce que la licence interdit |
|---|---|---|
| CC0 | Aucune obligation liée au droit d’auteur | Aucun usage n’est interdit par la licence |
| CC BY | Créditer l’auteur | Aucun usage n’est interdit par la licence |
| CC BY-SA | Créditer l’auteur ET, en cas de modification, repartager sous la même licence | Aucun usage n’est interdit par la licence |
| CC BY-ND | Créditer l’auteur | Toute modification (recadrage, retouche, montage) |
| CC BY-NC | Créditer l’auteur | Tout usage commercial |
| CC BY-NC-SA | Créditer l’auteur ET, en cas de modification, repartager sous la même licence | Tout usage commercial |
| CC BY-NC-ND | Créditer l’auteur | Tout usage commercial et toute modification |
- Usage commercial : inclut les sites vitrines, e-commerce, blogs professionnels ou sites financés par la publicité ;
- Modification : recadrer, retoucher, appliquer un filtre ou intégrer une image dans un montage constitue une modification ;
- Crédit : il doit mentionner l’auteur, la source et la licence de manière visible.
Banques d’images : quelques repères pour éviter les erreurs
Aucune banque d’images ne peut garantir un risque zéro. En revanche, certains critères permettent d’écarter les sources les plus problématiques.
Licence clairement accessible
Une banque fiable met en avant :
- une page de licence dédiée ;
- des conditions compréhensibles ;
- des règles cohérentes pour l’ensemble des images proposées.
Informations associées à chaque image
Chaque visuel devrait indiquer :
- le type de licence ;
- l’auteur ou la source ;
- les éventuelles restrictions d’usage.
Distinction claire entre gratuit et payant
Les règles d’utilisation doivent être explicites :
- ce qui est gratuit ;
- ce qui nécessite un abonnement ;
- ce qui change selon le type d’usage.
Responsabilité de l’utilisateur
Même avec ces garanties :
- la responsabilité de l’usage reste celle de l’éditeur du site ;
- conserver une trace de la licence au moment de l’utilisation reste une bonne pratique.
Les pièges courants
Google Images ≠ images libres
Les images affichées dans Google Images ne sont pas fournies par Google. Il s’agit uniquement d’un moteur de recherche et d’affichage.
Le fait qu’une image soit visible, téléchargeable ou facilement accessible ne signifie en aucun cas qu’elle est libre d’utilisation. Dans la grande majorité des cas, ces images sont protégées par le droit d’auteur et leur réutilisation nécessite une autorisation explicite ou une licence adaptée.
Google Images propose bien un filtre par droits d’usage, mais celui-ci repose sur des déclarations et des métadonnées. Il ne constitue en aucun cas une garantie juridique et ne dispense jamais de vérifier la licence sur le site source.
Google Images n’est donc jamais une source, mais un intermédiaire. Toute utilisation suppose de vérifier les droits directement sur le site d’origine de l’image.
« Pas de © visible » ≠ libre de droits
Une idée reçue très répandue consiste à penser qu’une image sans mention de copyright, de crédit ou de filigrane serait libre d’utilisation. C’est faux.
En droit français, la protection par le droit d’auteur est automatique dès la création de l’œuvre. L’absence de symbole © ou de mention visible ne signifie donc absolument rien sur le plan juridique.
Ce piège repose sur une confusion entre l’affichage des droits et leur existence réelle.
Pinterest, Instagram : pas de licence de redistribution
Les images publiées sur des plateformes comme Pinterest ou Instagram sont mises à disposition dans un cadre précis, celui de la plateforme elle-même.
Les conditions d’utilisation autorisent généralement la consultation, le partage ou l’intégration au sein de ces services, mais pas la réutilisation libre sur un site Web, une brochure ou un support de communication externe.
Le fait qu’une image soit partageable sur un réseau social n’implique donc jamais une autorisation de redistribution ailleurs.
Images provenant d’IA générative
Les images générées par des outils d’intelligence artificielle soulèvent des questions spécifiques. Contrairement aux images issues de banques ou trouvées sur le Web, elles ne s’inscrivent pas toujours dans un cadre classique de droit d’auteur ou de licence.
Dans la plupart des cas, la personne qui génère l’image est autorisée à l’utiliser librement, y compris dans un cadre professionnel ou commercial. Il n’existe généralement pas d’obligation de crédit ni de licence à afficher, et l’image peut être modifiée ou réutilisée.
Le cadre juridique reste toutefois en évolution. Les règles varient selon les outils, notamment sur la question des usages autorisés ou des conditions liées à l’entraînement des modèles. Une lecture attentive des conditions d’utilisation du service reste donc indispensable.
Exemple concret : l’image à la une de cet article
L’image utilisée en illustration principale de cet article a été générée à l’aide d’un outil d’intelligence artificielle.
Dans ce cas précis, l’image peut être utilisée librement par l’auteur de l’article, y compris dans un cadre professionnel. Aucune mention ni crédit n’est juridiquement obligatoire.
La mention de l’outil utilisé relève ici d’un choix éditorial, par souci de transparence, et non d’une obligation légale.
Checklist finale : utiliser des images sur le Web sans se tromper
Avant de publier une image sur votre site, vérifiez systématiquement les points suivants :
Vérifier le cadre juridique
- L’image est protégée par le droit d’auteur par défaut ;
- Une image visible en ligne n’est jamais automatiquement libre d’utilisation ;
- Le droit d’auteur et le droit à l’image sont deux notions distinctes.
Identifier clairement la source
- Conserver l’URL de la page source de l’image ;
- Identifier l’auteur ou l’organisme qui diffuse l’image ;
- Éviter les images dont l’origine est floue ou introuvable.
Lire et conserver la licence
- Vérifier le type de licence associé à l’image ;
- Noter les obligations (crédit, restrictions, conditions) ;
- Conserver une copie ou un lien vers la licence au moment de l’utilisation.
Être vigilant avec les sources courantes
- Google Images n’est pas une source d’images libres ;
- Les filtres « droits d’usage » de Google Images ne remplacent jamais une vérification manuelle.
- Les réseaux sociaux ne fournissent pas de licence de redistribution ;
Cas particuliers à ne pas négliger
- Images Creative Commons : vérifier précisément les conditions (BY, NC, ND, SA) ;
- Images du domaine public : vérifier la date et le contexte ;
- Images générées par IA : consulter les conditions d’utilisation de l’outil et rester transparent si nécessaire.
Bonnes pratiques à adopter
- Centraliser les informations liées aux images utilisées ;
- Éviter les images « trouvées au hasard » ;
- Privilégier des sources connues et documentées ;
- En cas de doute, s’abstenir ou chercher une alternative.
Cette checklist ne garantit pas un risque zéro, mais elle permet d’éviter l’immense majorité des erreurs courantes et d’adopter une approche sereine et responsable dans l’utilisation des images sur le Web.
Illustration de l’article générée à l’aide d’un outil d’intelligence artificielle (ChatGPT).
